Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») régissent les ventes réalisées sur le site Nozelya, exploité par BC Concept, micro-entreprise.
1. Informations légales
Nom commercial : Nozelya
Entreprise : BC Concept – Micro-entreprise
Adresse : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France
Email : contact.nozelya@gmail.com
Téléphone : +33 7 57 81 51 83
2. Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les produits proposés par Nozelya sont vendus aux clients via le site internet.
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
3. Produits
Les produits proposés sont des articles de prêt-à-porter, notamment des leggings.
Les caractéristiques essentielles des produits sont décrites sur les fiches produits. Les photographies sont non contractuelles et peuvent présenter de légères différences de couleur selon les écrans.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Nozelya se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la commande.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
5. Commande
Le client passe commande via le site en sélectionnant les produits souhaités.
Toute commande est considérée comme ferme et définitive après validation du paiement.
Nozelya se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige antérieur avec le client.
6. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par les moyens sécurisés proposés sur le site.
La commande est traitée uniquement après réception du paiement intégral.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont indiqués à titre estimatif. Nozelya ne saurait être tenue responsable des retards imputables aux transporteurs.
8. Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Les articles doivent être retournés non portés, non lavés et dans leur état d’origine.
Les modalités complètes figurent dans la Politique de retour et de remboursement.
9. Retours et remboursements
Les conditions de retour et de remboursement sont détaillées dans la page dédiée disponible sur le site.
10. Responsabilité
Nozelya ne saurait être tenue responsable des dommages indirects pouvant survenir du fait de l’achat ou de l’utilisation des produits.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logo, marque) sont la propriété exclusive de Nozelya. Toute reproduction est strictement interdite.
12. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.
13. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
Dernière mise à jour : 2026
