Conditions d’utilisation

Conditions de service

Les présentes Conditions de service régissent l’accès et l’utilisation du site Nozelya, exploité par BC Concept, micro-entreprise.

En naviguant sur le site ou en effectuant un achat, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes Conditions de service.

1. Accès au site

Le site Nozelya est accessible à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Les frais liés à l’accès au service (connexion internet, matériel, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

Nozelya se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site à tout moment, notamment pour des opérations de maintenance ou de mise à jour.

2. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme aux lois en vigueur et à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site.

Sont notamment interdits :

  • toute tentative de fraude ou d’atteinte à la sécurité du site,

  • toute utilisation abusive ou malveillante,

  • toute reproduction ou exploitation non autorisée des contenus du site.

3. Compte utilisateur

La création d’un compte n’est pas obligatoire pour passer commande. Lorsque l’utilisateur crée un compte, il est responsable de la confidentialité de ses identifiants.

Nozelya ne saurait être tenue responsable de toute utilisation frauduleuse du compte de l’utilisateur.

4. Exactitude des informations

L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de la commande ou de la création de son compte.

Nozelya ne pourra être tenue responsable des conséquences liées à des informations erronées fournies par l’utilisateur.

5. Limitation de responsabilité

Nozelya met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations présentes sur le site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur. Nozelya ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, marque, vidéos) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou exploitation non autorisée est strictement interdite.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nozelya ne saurait être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites.

8. Données personnelles

Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la Politique de confidentialité du site et à la réglementation en vigueur (RGPD).

9. Modification des conditions

Nozelya se réserve le droit de modifier les présentes Conditions de service à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date d’utilisation du site.

10. Droit applicable

Les présentes Conditions de service sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

Dernière mise à jour : 2026